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1. En cas de conflit ou d'incohérence entre les présentes conditions et les termes de votre demande ou de votre commande ou de toute
correspondance s'y rapportant, les présentes conditions prévaudront.
2.Les commandes sont normalement expédiées dans les 24 heures suivant la confirmation de la commande ; par conséquent, nous ne reconnaîtrons aucune modification de votre commande à moins que vous n'en fassiez la demande par écrit et que nous la confirmions de la même manière dans un délai de douze (12) heures suivant la confirmation de la commande.
3. Les devis, le cas échéant, désignent les termes qui y sont énoncés et comprennent les conditions suivantes ;
a. Tous les prix s'entendent hors TVA, sauf indication contraire, et sont exprimés dans la devise convenue d'un commun accord au moment de la demande.
b. Le lieu de livraison est le « départ usine » de l'établissement de la société, sauf indication contraire.
c. Les devis sont valables pour une durée de quinze (15) jours, à moins que le vendeur ne confirme le contraire par écrit.
4. Les commandes sont soumises à l'acceptation du vendeur et doivent préciser le délai de livraison dans une période de trente (30) jours à compter de la date de la commande, sauf accord contraire du vendeur.
a. Les prix des produits pour une commande restent valables pour une période maximale de trente (30) jours à compter de la date de la commande initiale, sauf accord ou devis contraire du vendeur. Les modifications de commande qui prolongent le délai de livraison d'une commande au-delà de la période maximale de trente (30) jours ramènent en effet le statut de la commande à "Nouveau" et le prix de vente est appliqué par le vendeur à partir de cette date.
b. Les prix des produits pour les commandes partiellement expédiées restent valables pour une période maximale de trente (30) jours à compter de la date d'origine, sauf accord ou devis contraire du vendeur. Le solde d'une commande partiellement expédiée qui n'a pas été livré après la période de quatre-vingt-dix (90) jours sera annulé par le vendeur et l'acheteur devra, si la ou les pièces sont encore nécessaires, passer une nouvelle commande au prix d'achat en vigueur à cette date.
5. Les risques liés aux marchandises sont transférés à l'acheteur au moment de la livraison. Le délai de livraison est indiqué aussi précisément que possible, mais sans engagement, et est notamment susceptible d'être prolongé en cas de retard dû à la guerre, à des grèves, à des lock-out, à des arrêts de travail, à des retards dans les transports, à une pénurie de matières premières, à des réglementations ou exigences gouvernementales, ou à toute autre cause, quelle qu'elle soit (qu'elle soit ou non similaire à celles mentionnées ci-dessus), indépendante de notre volonté. Si un tel cas empêche la livraison dans un délai raisonnable par rapport à la date de livraison, nous avons le droit, à notre discrétion et sans responsabilité, de résilier le contrat en tout ou en partie par notification écrite.
6. L'acheteur doit inspecter les marchandises dès leur réception et notifier au vendeur dans les 72 heures suivant la livraison si les marchandises sont reçues dans un état endommagé ou si elles ne sont pas fournies conformément à la commande. Les marchandises sont réputées acceptées par l'acheteur si la notification n'est pas reçue dans le délai de 72 heures spécifié. Toute marchandise faisant l'objet d'une réclamation pour défaut ou dommage doit être conservée intacte par l'acheteur, avec son emballage d'origine, aux risques de l'acheteur et a) être conservée par l'acheteur pendant une période raisonnable pour permettre au vendeur ou à son agent d'inspecter ou de collecter les marchandises OU b) au choix du vendeur, être renvoyée par l'acheteur au vendeur qui remboursera les frais de livraison à l'acheteur, s'il s'avère que les marchandises sont défectueuses. Toute marchandise reçue par l'acheteur et dont il est prouvé qu'elle a été endommagée pendant le transport depuis le vendeur sera remplacée ou réparée gratuitement par le vendeur, à condition que l'acheteur ait notifié le transporteur dans les 24 heures suivant la réception du matériel endommagé par le transport.
7. En ce qui concerne toute marchandise ou partie de marchandise fournie par nous, nous vous ferons bénéficier de la garantie de nos fournisseurs dont nous disposons. En ce qui concerne toute marchandise ou partie de marchandise fournie par nous qui serait défectueuse, nous tenterons de faire valoir la garantie dont nous disposons, mais si cette demande s'avère infructueuse, nous n'accepterons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit. Si, dans l'attente de l'issue de notre réclamation auprès de notre fournisseur, vous souhaitez obtenir d'autres marchandises, celles-ci devront être payées en totalité et un remboursement sera effectué si notre fournisseur nous les fournit sur la base de notre réclamation. Nonobstant ce qui précède, aucune responsabilité quelle qu'elle soit n'est ou ne sera acceptée en ce qui concerne tout défaut dû à un accident, à l'usure normale, à la négligence, à la manipulation, à l'utilisation, au fonctionnement ou au stockage inadéquats ou à tout autre manquement de la part d'une personne.
correspondance s'y rapportant, les présentes conditions prévaudront.
2.Les commandes sont normalement expédiées dans les 24 heures suivant la confirmation de la commande ; par conséquent, nous ne reconnaîtrons aucune modification de votre commande à moins que vous n'en fassiez la demande par écrit et que nous la confirmions de la même manière dans un délai de douze (12) heures suivant la confirmation de la commande.
3. Les devis, le cas échéant, désignent les termes qui y sont énoncés et comprennent les conditions suivantes ;
a. Tous les prix s'entendent hors TVA, sauf indication contraire, et sont exprimés dans la devise convenue d'un commun accord au moment de la demande.
b. Le lieu de livraison est le « départ usine » de l'établissement de la société, sauf indication contraire.
c. Les devis sont valables pour une durée de quinze (15) jours, à moins que le vendeur ne confirme le contraire par écrit.
4. Les commandes sont soumises à l'acceptation du vendeur et doivent préciser le délai de livraison dans une période de trente (30) jours à compter de la date de la commande, sauf accord contraire du vendeur.
a. Les prix des produits pour une commande restent valables pour une période maximale de trente (30) jours à compter de la date de la commande initiale, sauf accord ou devis contraire du vendeur. Les modifications de commande qui prolongent le délai de livraison d'une commande au-delà de la période maximale de trente (30) jours ramènent en effet le statut de la commande à "Nouveau" et le prix de vente est appliqué par le vendeur à partir de cette date.
b. Les prix des produits pour les commandes partiellement expédiées restent valables pour une période maximale de trente (30) jours à compter de la date d'origine, sauf accord ou devis contraire du vendeur. Le solde d'une commande partiellement expédiée qui n'a pas été livré après la période de quatre-vingt-dix (90) jours sera annulé par le vendeur et l'acheteur devra, si la ou les pièces sont encore nécessaires, passer une nouvelle commande au prix d'achat en vigueur à cette date.
5. Les risques liés aux marchandises sont transférés à l'acheteur au moment de la livraison. Le délai de livraison est indiqué aussi précisément que possible, mais sans engagement, et est notamment susceptible d'être prolongé en cas de retard dû à la guerre, à des grèves, à des lock-out, à des arrêts de travail, à des retards dans les transports, à une pénurie de matières premières, à des réglementations ou exigences gouvernementales, ou à toute autre cause, quelle qu'elle soit (qu'elle soit ou non similaire à celles mentionnées ci-dessus), indépendante de notre volonté. Si un tel cas empêche la livraison dans un délai raisonnable par rapport à la date de livraison, nous avons le droit, à notre discrétion et sans responsabilité, de résilier le contrat en tout ou en partie par notification écrite.
6. L'acheteur doit inspecter les marchandises dès leur réception et notifier au vendeur dans les 72 heures suivant la livraison si les marchandises sont reçues dans un état endommagé ou si elles ne sont pas fournies conformément à la commande. Les marchandises sont réputées acceptées par l'acheteur si la notification n'est pas reçue dans le délai de 72 heures spécifié. Toute marchandise faisant l'objet d'une réclamation pour défaut ou dommage doit être conservée intacte par l'acheteur, avec son emballage d'origine, aux risques de l'acheteur et a) être conservée par l'acheteur pendant une période raisonnable pour permettre au vendeur ou à son agent d'inspecter ou de collecter les marchandises OU b) au choix du vendeur, être renvoyée par l'acheteur au vendeur qui remboursera les frais de livraison à l'acheteur, s'il s'avère que les marchandises sont défectueuses. Toute marchandise reçue par l'acheteur et dont il est prouvé qu'elle a été endommagée pendant le transport depuis le vendeur sera remplacée ou réparée gratuitement par le vendeur, à condition que l'acheteur ait notifié le transporteur dans les 24 heures suivant la réception du matériel endommagé par le transport.
7. En ce qui concerne toute marchandise ou partie de marchandise fournie par nous, nous vous ferons bénéficier de la garantie de nos fournisseurs dont nous disposons. En ce qui concerne toute marchandise ou partie de marchandise fournie par nous qui serait défectueuse, nous tenterons de faire valoir la garantie dont nous disposons, mais si cette demande s'avère infructueuse, nous n'accepterons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit. Si, dans l'attente de l'issue de notre réclamation auprès de notre fournisseur, vous souhaitez obtenir d'autres marchandises, celles-ci devront être payées en totalité et un remboursement sera effectué si notre fournisseur nous les fournit sur la base de notre réclamation. Nonobstant ce qui précède, aucune responsabilité quelle qu'elle soit n'est ou ne sera acceptée en ce qui concerne tout défaut dû à un accident, à l'usure normale, à la négligence, à la manipulation, à l'utilisation, au fonctionnement ou au stockage inadéquats ou à tout autre manquement de la part d'une personne.
8. Le vendeur n'est pas responsable des blessures ou des pertes ou dommages consécutifs, quelle qu'en soit la cause, résultant de ou en rapport avec les marchandises fournies par nous.
Suite des conditions de vente de QTP
Les comptes ne seront ouverts que pour les clients soumis aux conditions suivantes :
a. Le remplissage par l'acheteur d'un formulaire de demande de crédit comprenant l'ensemble des engagements et des signatures à la page 3 du formulaire, qui sont clairement marqués en rouge. XX et
b. La fourniture d'une référence bancaire et
c. Remplir un formulaire de débit direct bancaire.
d. La fourniture d'une feuille de papier à en-tête ou d'un bordereau de compliments de l'acheteur, fournies par nous.
e. Les comptes VISA/carte de crédit sont acceptés mais réglés en euros uniquement. La société n'est pas responsable des frais encourus par le titulaire de la carte auprès de son propre fournisseur de services de crédit.
9. Les risques liés aux marchandises sont transférés à l'acheteur au moment de la livraison, mais nous en conservons la propriété équitable et effective jusqu'au paiement intégral (chaque commande étant considérée comme un tout) ou jusqu'à la revente préalable, auquel cas notre droit de propriété effective s'attache au produit de la revente ou à la créance relative à ce produit. Au cas où nous ne pourrions pas faire valoir notre droit sur le produit de la revente, nous procéderons à la récupération des marchandises contre les propriétaires ultérieurs.
10. Si les marchandises deviennent des composants ou sont assemblées à d'autres produits alors qu'elles sont soumises à notre droit de propriété et de jouissance, nous aurons le droit de propriété et de jouissance sur ces autres produits comme s'il s'agissait uniquement et simplement des marchandises et, en conséquence, la clause (a) s'appliquera comme il se doit à ces autres produits, et il nous sera possible de réclamer la récupération de ces produits, qu'ils restent ou non en la possession de l'acheteur.
11. Le délai de paiement est une condition essentielle de toutes nos ventes et de tous nos contrats, et le défaut de paiement de votre part pour les marchandises livrées conformément aux termes du contrat nous autorise, sans préjudice de tout autre droit que nous pourrions avoir, à notre discrétion, à suspendre les livraisons ultérieures tant en ce qui concerne le contrat ou la série de contrats en question que tout autre contrat de livraison de marchandises jusqu'à ce que le paiement ait été effectué, mais dans ce cas, vous serez redevable à notre égard du coût de tous les matériaux et travaux relatifs aux articles fabriqués ou partiellement fabriqués que nous avons acquis en vue de vous livrer ultérieurement, déduction faite de la valeur de ces articles telle qu'elle a été réalisée ou utilisée à d'autres fins. Tous les comptes doivent être réglés dans les 30 jours suivant la date d'émission de la facture. Des intérêts sur les comptes en souffrance sont appliqués à raison de 1 % par mois jusqu'au paiement intégral du compte.
12. Toutes les marchandises sont vendues à la condition expresse que les prix facturés soient ceux en vigueur à la date d'expédition.
13. Veuillez noter que des frais de manutention de 20 % seront appliqués à toutes les marchandises retournées pour obtenir un crédit par rapport à une commande qui a été correctement remplie. En ce qui concerne les "commandes spéciales", qui sont des articles non stockés commandés selon les spécifications de l'acheteur, nous demanderons un acompte minimum de 50 % sur ces commandes et un numéro de commande. Cette commande ne peut être ni annulée ni renvoyée et devra être payée intégralement par l'acheteur.
14. Toutes les ventes sont soumises à la condition qu'à tout moment, dès que l'acheteur a commis un acte de faillite, de faillite forcée, de liquidation par un créancier ou, si l'acheteur est une société anonyme, dès le début d'une liquidation pour cause d'insolvabilité ou la nomination d'un administrateur judiciaire, ou toute cession au profit de créanciers, nous puissions annuler tout ou partie de la vente par notification écrite, sans préjudice de tout autre droit ou recours dont nous disposons.
15. Toutes les descriptions, dessins et autres renseignements fournis dans les catalogues, prix et autres documents émis par nous sont aussi exacts que possible, mais étant donnés à titre d'information générale, ils ne doivent pas être considérés comme contraignants, à moins que nous n'en ayons expressément convenu par écrit.
16. Les équipements d'origine, les noms des fabricants et les numéros de pièces ne sont cités qu'à titre de référence et il n'est pas prévu que nos pièces de rechange soient utilisées comme des équipements d'origine. Sauf accord contraire1.Conditions d’utilisation
L'accès et l'utilisation de ce site à la fois en Irlande et à l'étranger est fourni par la Quality Tractor Parts Limited sur les conditions énoncées ci-dessous. Ces termes sont susceptibles de changer de temps en temps sans préavis devrait donc être vérifié régulièrement. L'utilisation de ce site sera considérée comme une acceptation des conditions de mises à jour ou des termes modifiés.
